Important : Nous ne faisons pas de sauvegarde historisée

2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L’utilisation du site conscience-et-eveil-spirituel.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site conscience-et-eveil-spirituel.com  sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Cyril Renault, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site conscience-et-eveil-spirituel.com est mis à jour régulièrement par Cyril Renault. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.
Le site conscience-et-eveil-spirituel.com a pour objet de fournir aux utilisateurs un accès à leurs photos personnelles mais aussi publiques.
Cyril Renault s’efforce de fournir sur le site conscience-et-eveil-spirituel.com

des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site conscience-et-eveil-spirituel.com  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site conscience-et-eveil-spirituel.com  ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES.
Le site utilise la technologie WordPress.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.
Cyril Renault est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Cyril Renault.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.

Cyril Renault ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site conscience-et-eveil-spirituel.com , et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Cyril Renault ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site conscience-et-eveil-spirituel.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Cyril Renault se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Cyril Renault se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie.).

7. REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD)

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la

Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Lors du remplissage de formulaires sur conscience-et-eveil-spirituel.com, nous recueillons vos données afin de traiter votre demande de réception d’information. Les données requises, conservées sans limite de durée, sont nécessaires pour en assurer le suivi. Les informations transmises sont réservées à l’usage exclusif des services internes compétents d’infopict et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers ou transférées hors de l’UE.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Vous pouvez également vous opposer, pour un motif légitime, à l’utilisation de vos données.

Vous seul pouvez exercer ces droits sur vos propres données en vous adressant à : [email protected] en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. COOKIES EMIS DEPUIS conscience-et-eveil-spirituel.com.

Seul l’émetteur d’un cookie, tel que conscience-et-eveil-spirituel.com, a la possibilité et le droit de lire ou modifier des informations qui y sont contenues.

Un cookie permet avant tout de mieux connaitre vos besoins et attentes afin d’améliorer la qualité du contenu et des services mis à votre disposition via conscience-et-eveil-spirituel.com.

Dès votre arrivée sur conscience-et-eveil-spirituel.com, vous avez la possibilité d’accepter ou non les cookies émis par le site Web. Si vous acceptez leur utilisation, les cookies installés sur votre Terminal permettront de reconnaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du cookie concerné.

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Établir des statistiques et suivre des indicateurs de performance tels que le trafic ou encore l’utilisation des différents éléments du site conscience-et-eveil-spirituel.com dans le but d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du site Web.
Reconnaitre les préférences d’affichage de votre Terminal (langue, résolution, système d’exploitation) pour adapter la présentation du site Web.
Mettre en œuvre des mesures de sécurité, notamment pour la connexion à votre espace client.
Mémoriser vos préférences.
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conscience-et-eveil-spirituel.com intègre des applications informatiques tierces afin d’enrichir les fonctionnalités et l’expérience de l’internaute. Certaines applications émettent leurs propres cookies. Toutefois, l’émission et l’utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Parmi les émetteurs de cookies tiers vous trouverez Google Analytics qui a pour but d’analyser les sessions des internautes pour améliorer leur utilisation du site conscience-et-eveil-spirituel.com .

Parmi ces applications informatiques, les réseaux sociaux et leurs boutons de « partage ». N’ayant aucun contrôle sur les processus de collecte et traitement d’information des réseaux sociaux auxquels vous appartenez, nous vous invitons à consulter leur politique de protection de la vie privée. Vous avez la possibilité de paramétrer votre compte et de faire votre choix concernant l’utilisation des cookies depuis vos comptes sur ces réseaux sociaux

– Vos choix concernant l’utilisation des cookies

Plusieurs possibilités vous sont offertes. Nous vous communiquons ici quelques éléments d’aide pour gérer vos cookies en fonction du navigateur utilisé. Vos choix de paramétrage impacteront votre navigation sur Internet mais aussi les droits d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies

– Modifier les enregistrement des cookies depuis votre navigateur

Votre logiciel de navigation dispose d’un onglet de paramétrage où vous avez la possibilité de gérer les enregistrements de cookies sur votre Terminal. Chaque navigateur dispose de

paramétrages différents pour la gestion des cookies et de vos choix. Le menu d’aide de ces navigateurs vous guidera dans les étapes à suivre :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
etc.

– La navigation privée
La navigation privée permet toujours l’utilisation de cookies. Toutefois, leur durée de vie est plus restreinte car limitée à la durée de votre navigation. Le mode privé permet de naviguer sur le Web sans que vos historiques de navigation et de téléchargements ne soient conservés.

9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la relation de l’utilisateur avec le site conscience-et-eveil-spirituel.com  en vertu de ces Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit Français. L’utilisateur ainsi que conscience-et-eveil-spirituel.com acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Français en cas de litige résultant de ces conditions générales d’utilisation.

10. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. LEXIQUE.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

12. Loi applicable et juridiction compétente :

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et la relation de l’utilisateur avec le site conscience-et-eveil-spirituel.com  en vertu de ces Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit Français. L’utilisateur ainsi que conscience-et-eveil-spirituel.com acceptent de se soumettre à la compétence exclusive des tribunaux Français en cas de litige résultant de ces conditions générales d’utilisation.